Commission “Déchets, sites et sols pollués”
Le SPPPI Côte d’Opale Flandre réunira sa prochaine
Commission “Déchets, sites et sols pollués”
le 2 février 2022 en visioconférence de 14h30 à 17h00.
Au cours de cette réunion, deux dossiers locaux de cessation d’activité seront abordés.
Ordre du jour
- La présentation de l’avancée du dossier de remise en état du site TIOXIDE,
- La présentation des résultats des investigations menées sur l’ancien site SCHAEFFLER,
- Les guides de valorisation hors site des terres excavées dans des projets d’aménagement par le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM).
La présentation du BRGM est une réelle opportunité offerte aux différents membres pour appréhender les enjeux liés à la traçabilité des terres excavées, renforcée par la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi antigaspillage).
Cette action de prévention sera, au cours de l’année 2022, poursuivie par des opérations de contrôles menées par l’inspection des installations classées.