Pollution de l'eau
Conditions d'approvisionnement


Utilisation de l'eau
Origine des eaux utilisées (nappe, réseau...), débit
Eaux de refroidissement : débit, collecte, rejet, recyclage
Eaux de procédé : lieu d'apparition, débit, qualité, concentration et flux en polluants, impacts sur le site, milieu récepteur
Eaux discontinues (lavages, vidanges, purges...) : mêmes renseignements
Risques de pollutions accidentelles (dépôts ou utilisation de produits nocifs, hydrocarbures, acides...)
Mode de collecte et de rejet des eaux pluviales - dispositions en cas d'orage


Pollution de l'air
Chaufferie : puissance, nature et teneur en soufre du combustible utilisé
Origine et nature des produits rejetés à l'atmosphère (fumées, vapeurs, poussières, solvants, oxyde d'azote, dioxyde de soufre...)
Flux horaire et concentration en polluants de ces rejets
Polluants éventuels rejetés par l'air de ventilation des ateliers (nature et flux)
Rejets ponctuels (purges, procédés discontinus, soupapes)
Existence de produits odorants


Bruits - Vibrations
Nombre et caractéristiques des appareils et machines bruyants utilisés
Niveau sonore prévisible de ces machines
Fréquence d'utilisation (continue, 1h/jour...)
Bruits ponctuels, accidentels ou intermittents d'intensité sonore élevée (sirène, soupapes, chutes de tôles, martelage...)
Vitesses particulaires pondérées des vibrations prévisibles au niveau des habitations ou éléments à préserver les plus proches


Déchets
Production des déchets à chaque étape de fabrication ou d'entretien
Pour chaque type de déchets :

  - désignation
  - code au titre de la nomenclature déchets
  - quantité
  - volume
  - caractère polluant
  - mode d'élimination ou de valorisation, interne ou externe
  - mode de conditionnement
  - composition et principales caractéristiques au vu de la filière d'élimination actuellement mise en oeuvre
  - variabilité qualitative et quantitative


Transports - Approvisionnements
Volume du trafic engendré par l'établissement (arrivée - départ)
Conditions d'apport à l'installation des matières devant y être traitées et de transport des produits fabriqués
Détail des matières premières, produits intermédiaires ou produits finis : nature, caractéristiques physiques, chimiques ou toxicologiques
Horaires des rythmes des arrivages
Villages ou agglomérations nécessairement touchés par le trafic nouveau


Pollution des sols
Installation, produits, dépôts, canalisations susceptibles de polluer les sols
Puits - piézomètres existants - transferts par l'air, les eaux souterraines et superficielles, l'irrigation de sols