L'étude de l'impact
Dans cette rubrique :
- Analyse de l'état initial du site et de son environnement
- Analyse des effets directs et indirects du projet
- Analyse de l'origine, de la nature et de la gravité des inconvénients
- Les raisons du choix du site
- Les mesures envisagées pour limiter l'impact sur l'environnement
- Cas des carrières et installations de stockage de déchets
L'étude de l'impact est un document technique permettant d'apprécier les incidences d'un projet sur l'environnement.
Réalisée par l'exploitant, elle doit comporter les éléments ci dessus
Réalisée par l'exploitant, elle doit comporter les éléments ci dessus